thumbnail image

Pour un syndicalisme transnational au service de la justice sociale et environnementale

faire un don
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ? 
    • Nous connaître
    • Nos alliés et réseaux
  • Pour un renouveau syndical 
    • Le Global Labour Institute
    • Nos universités syndicales
    • Syndiquer les travailleur·euses
    • Les alliances transnationales
  • Pour un mouvement écosyndical 
    • Construire des écosyndicats
    • Nos campagnes
  • Ressources
  • Agir
  • …  
    • Accueil
    • Qui sommes-nous ? 
      • Nous connaître
      • Nos alliés et réseaux
    • Pour un renouveau syndical 
      • Le Global Labour Institute
      • Nos universités syndicales
      • Syndiquer les travailleur·euses
      • Les alliances transnationales
    • Pour un mouvement écosyndical 
      • Construire des écosyndicats
      • Nos campagnes
    • Ressources
    • Agir

Pour un syndicalisme transnational au service de la justice sociale et environnementale

faire un don
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ? 
    • Nous connaître
    • Nos alliés et réseaux
  • Pour un renouveau syndical 
    • Le Global Labour Institute
    • Nos universités syndicales
    • Syndiquer les travailleur·euses
    • Les alliances transnationales
  • Pour un mouvement écosyndical 
    • Construire des écosyndicats
    • Nos campagnes
  • Ressources
  • Agir
  • …  
    • Accueil
    • Qui sommes-nous ? 
      • Nous connaître
      • Nos alliés et réseaux
    • Pour un renouveau syndical 
      • Le Global Labour Institute
      • Nos universités syndicales
      • Syndiquer les travailleur·euses
      • Les alliances transnationales
    • Pour un mouvement écosyndical 
      • Construire des écosyndicats
      • Nos campagnes
    • Ressources
    • Agir
  • Nos campagnes

    ReAct Transnational mène des campagnes globales afin de construire un contre-pouvoir à même de défendre les droits et les intérêts du plus grand nombre face aux géants de l’agro-industrie.

    Ces campagnes se construisent toujours en s'appuyant sur les colères et les revendications des personnes directement impactées, celles qui, au quotidien, subissent les conséquences des activités agro-industrielles. ReAct Transnational est d'abord au service de leurs mobilisations, qui sont renforcées et amplifiées grâce à un travail de structuration des organisations de membres, au développement de coalitions d'alliés, à la publication de rapports documentés et à l'interpellation directe des groupes agro-industriels à l'origine de ces abus.

  • Socfin, producteur d'huile de palme et de caoutchouc & son actionnaire Bolloré
    Dans les plantations de cannes à sucre du groupe Castel
    Autour du groupe Les Vergers du Sud, leader français du marché de la pomme
  • Le combat des sans-terres face aux monocultures de palmiers à huile et d'hévéas

    Des communautés d'Afrique et d'Asie s'organisent contre les accaparements de terres du groupe Socfin-Bolloré

    La monoculture de palmiers à huile et d’hévéas dans des plantations à grande échelle entraine de nombreux préjudices, du non-respect des droits humains à la mise en péril des écosystèmes. On trouve de telles plantations en Asie, mais aussi en Amérique du Sud et en Afrique. Ces productions s’inscrivent dans un mouvement plus large de développement de l’agro-industrie par des entreprises multinationales à l’échelle mondiale.

    Dans cette logique, les entreprises multinationales acquièrent des concessions de plusieurs centaines à plusieurs milliers d’hectares via des baux de longue durée, de 59 ou 99 ans. Ces contrats, négociés au plus haut niveau de l’Etat, ne prennent pas en compte les réalités environnementales et socio-économiques des terres en question.

    Le cas Socfin-Bolloré

    Socfin est l’une de ces entreprises multinationales ayant repris ou établi des plantations agro-industrielles controversées. Le groupe possède des plantations de palmiers à huile et d’hévéas dans dix pays, pour un total de concessions d’environ 400 000 hectares. Cette holding luxembourgeoise, qui possède une multitude de filiales dans différents pays du Nord et du Sud, est détenue par l’homme d’affaire belge Hubert Fabri. L’actionnaire principal de Socfin est le Groupe Bolloré avec 39% des parts.

    Le groupe Socfin a été épinglé par plusieurs ONG pour des pratiques d’optimisation fiscale agressives. Leur rapport montre comment Socfin transfère ses bénéfices des pays d’Afrique et d’Asie où sont produites les matières premières vers des paradis fiscaux tels que la Suisse.

    Les riverain·es impacté·es s’organisent en éco-syndicats

    Face à ces injustices, les riverain·es se sont organisé·es au niveau local et international pour demander justice. Dans plusieurs pays, Cameroun, Côte d’Ivoire, Liberia, Sierra Leone et Cambodge, ils et elles ont monté des éco-syndicats. Ces organisations réclament :

    • Un réel dialogue social
    • La rétrocession d’une partie des terres accaparées
    • Des compensations effectives et des mesures de développement économique et social
    • La protection de l’environnement

    Depuis plus de dix ans, ReAct Transnational appuie le développement de ces éco-syndicats. Des organisateur·trices se rendent auprès des riverain·es en colère pour les accompagner dans la structuration de leurs organisations et l’élaboration des stratégies d’interpellation de la direction. ReAct Transnational a aussi participé à la formation des leaders élus aux techniques de négociation, d’actions directes non violentes, de développement de coalitions d’alliés, etc.

     

    Ces différentes organisations, Synaparcam, MALOA, LACDISTFAC, Kwamuneh, BIPA, ont obtenu de plusieurs victoires locales au fil des années :

    • Le paiement d’une partie des cultures détruites par l'entreprise LAC (Liberian Agricultural Company) à 133 familles de paysans pour un montant de 54 800$ ;
    • La construction et la réparation de forages dans plusieurs villages, la livraison de citernes d'eau potable lors de la pollution de la rivière du village Lendi au Cameroun ;
    • L'aménagement de terrains pour le marché, l'extension de la ligne électrique à Mbambou et Dikola au Cameroun ;
    • La reconnaissance de 142ha de forêt sacrée et terres communautaires à Busra au Cambodge et une contribution financière pour des cérémonies d'apaisement des esprits ;
    • La construction de latrines et de pompes manuelles dans certains villages de la plantation de la Salala Rubber Company au Liberia ;
    • Le passage d’une loi plus protectrice pour les droits fonciers de communautés et des femmes en Sierra Leone ;
    • La limitation des extensions des plantations sans concertation préalable des populations.

    Les préjudices subis par les communautés riveraines

    Sur son site internet, Socfin se targue pourtant d’être « un acteur majeur du développement économique de ces régions, en répondant aux besoins sociétaux fondamentaux tout en s’assurant de la préservation de l’environnement ». Les situations décrites par les individus résidants sur ou à proximité des plantations sont pourtant toutes autres. Les préjudices rapportés portent sur :

    • La privation de moyens de subsistance en l’absence de terres et de forêts rendues désormais inaccessibles : les surfaces plantées au sein des concessions accordées à Socfin sont passées de 140 424 hectares à 193 588 d’hectare entre 2010 et 2021, soit une augmentation de plus de 35%. Ces expansions ont provoqué de graves conflits avec les habitant·es ;
    • Les déplacements forcés de villages entiers, sans le consentement libre, préalable et informé des personnes impactées ;
    • La destruction de terres sacrées et de cimetières malgré les interpellations répétées des communautés ;
    • La faiblesse des compensations octroyées en échange des terrains, qui parfois n'ont même pas été intégralement versées aux ayant-droits.
    • Le non-respect des obligations du groupe vis-à-vis de la fourniture de services publics. Eau, électrification, écoles, dispensaires, entretien des routes ne sont effectuée que très partiellement et sur quelques plantations seulement.
    • La précarité des emplois proposés, les salaires dérisoires, le manque de protection physique accordées aux travailleur·euses ;
    • Les entraves à la liberté de circulation par des milices privées au prétexte de protéger les plantations contre les vols et dégradations.
    • Le harcèlement et les agressions sexuelles subis par les femmes lorsqu’elles travaillent ou doivent traverser les plantations.
    • La pollution de l'air, des sols et des eaux liée au déversement massif de pesticides et autres produits chimiques utilisés pour la production des noix ou du latex. La question de l'accès à l'eau potable est particulièrement prégnante pour la population qui n'a pas accès à des sources alternatives.

    Création d’une Alliance transnationale des riverain·es mobilisé·es

    Pour gagner en puissance face une holding positionnée à l’échelle internationale, les éco-syndicats se sont réunis au sein de l'Alliance Transnationale des Riverain·es des Plantations de Socfin Bolloré. Ils mènent au sein de celle-ci des actions coordonnées depuis 2013. ReAct Transnational participe à la coordination de cette alliance et son inscription dans une coalition plus large d’ONG nationales et internationales mobilisées contre les abus de l’agro-industrie. L’Alliance Transnationale des riverains a ainsi réussi à pousser le Groupe Bolloré à l’ouverture de négociations entre 2014 et 2016. Bolloré a ensuite décidé unilatéralement de se retirer de ce processus, arguant que sa position d’actionnaire non majoritaire ne lui permettait pas d’imposer au Groupe Socfin les changements demandés par les représentants de l’Alliance. Alors que les mobilisations locales faisaient face à une politique répressive inédite de la part des filiales du groupe Socfin, particulièrement à l’égard des militants sierra-léonais et libériens, des actions de soutien simultanées dans plusieurs pays ont été organisées par les membres de l’Alliance. Ces actions ont permis la libération rapide des militants emprisonnés.

     

    La multiplication des pressions sur SOCFIN et sur le groupe Bolloré et la médiatisation accrue des abus, ont entrainé le groupe Socfin à rédiger une « politique de gestion responsable » en décembre 2016. Ces engagements offrent de nouveaux leviers sur lesquels les riverains peuvent s’appuyer pour interpeller Socfin lorsque ses engagements ne sont pas tenus, et pour avancer sur les revendications qui ne sont pas encore prises en compte dans ces engagements. En 2019, ReAct Transnational a publié un rapport qui détaille, quelques années après, où en sont ces engagements :

    Lire le rapport de "développement insoutenable"

    Le travail des membres de l’Alliance, de ReAct Transnational et de leurs alliés a aussi permis d’ériger Socfin comme un symbole des pratiques écocides de de l’agro-industrie, qui, malgré une mise en avant de valeurs environnementales et sociales, ne cesse de piétiner les droits des populations et de s’opposer à la protection de l’environnement. Ils participent à la coalition de la société civile qui poussent à l’adoption par l’Union Européenne d’une loi forte contre la déforestation et pour la régulation des multinationales à l’échelle régionale.

     

    Aujourd’hui, l’Alliance Transnationale des riverain·es des plantations de Socfin-Bolloré, ses organisations membres et ReAct Transnational restent mobilisés pour interpeler les groupes Socfin et Bolloré et porter au niveau international les demandes concrètes des riverain·es.

  • La santé africaine sous pression des monocultures de canne à sucre

    La multinationale Castel en Afrique menace la santé humaine et environnementale

    Le marché brassicole africain est l’un des plus dynamiques et concentrés au monde : si 40 industries brassicoles se partagent 90 % de la production de bière au niveau mondial, un oligopole de quatre brasseurs européens se partagent 90 % du marché de la bière en Afrique, devisé à 13 milliards de dollars en 2018 : le belge AB Inbev, le français Castel, le néerlandais Heineken et le britannique Diageo.

     

    Pendant plus d'un an, ReAct Transnational a enquêté sur l'un d'entre eux : le groupe Castel, qui occupe la seconde place du marché africain des boissons. A travers un ample travail de recherche documentaire et la conduite d'enquêtes de terrain au Cameroun et en Côte d'Ivoire, ReAct Transnational démontre comment Pierre Castel, 96 ans et PDG de la multinationale éponyme, s'est bâti un véritable empire des boissons au détriment des travailleur·euses, des riverain·es et des ressources naturelles du continent : l’ « Africain de Bordeaux », dixième fortune française avec un capital estimé à 1,3 milliards d'euros, tire en effet 80 à 90 % de ses revenus de la vente de bières et boissons gazeuses en Afrique, où il possède une centaine de filiales et est en situation de monopole dans une quinzaine de pays.

     

    Pilier historique des investissements français en Afrique, Pierre Castel en est aussi l'un des plus influents : interrogé au sujet de ses relations avec les chefs d’Etats africains, celui-ci confessait : « L’Afrique, c’est toute ma vie. (…) Je les connais tous, ça aide ». Il est même accusé de « complicité de crimes contre l’humanité » et « complicité de crimes de guerre » pour avoir alimenté la guerre civile en Centrafrique, suite à son soutien logistique et financier durant plus de six ans à une milice armée coupable de massacres de masse, de viols, d'enlèvements, d'actes de torture et de recrutements d’enfants soldats.

     

    L'enquête de ReAct Transnational dresse ainsi un constat accablant pour ce discret industriel, étayé dans un rapport d’une centaine de pages documentant précisément comment le groupe a systématiquement recours à des stratégies marketing agressives, à la précarisation du travail, à l'accaparement des terres, à la surconsommation d'eau, ou encore à l'épandage de produits chimiques extrêmement dangereux pour la santé humaine et la biodiversité.

    Les riverain·es s'organisent en éco-syndicats pour protéger leur santé et leur environnement

    Au Cameroun et en Côte d'Ivoire, les conflits sociaux entre les riverain·es et les filiales sucrières du groupe se sont multipliés ces dernières années. En Côte d'Ivoire, des actions de blocage ont eu lieu en 2013 et 2017 ; au Cameroun, des actions de même type et des manifestations massives rassemblant plusieurs centaines de riverain·es se sont répétées en 2005, 2012 et 2021.

     

    Dans ce pays, les riverain·es organisé·es ont même saisi le Point de contact national français pour la mise en œuvre des Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales (PCN), qui concluait en 2022 à une « violation de droits reconnus aux communautés riveraines » concernant leurs « droits à un environnement sain, la santé, l’alimentation, l’eau, le travail décent, une indemnisation juste et équitable ».

    Lire le communiqué du PCN

    Décidé·es à s'engager pour plus de justice sociale et environnementale, les riverain·es organisé·es du Cameroun revendiquent que la filiale sucrière :

    • Mette un terme à la technique du brûlage des cannes à sucre
    • Indemnise les riverain·es à la hauteur des dommages causés 
    • Améliore la qualité de l'emploi accordé aux riverain·es
    • Mette un terme à l'épandage de produits chimiques, notamment aérien, qui souillent les cultures vivrières, l'eau, les sols, l'air et la santé
    • Mette un terme à l'extension des cannes à sucre et à la déforestation

    Vivre à proximité des monocultures de canne à sucre

    Dans sa volonté de contrôler l'ensemble de sa chaîne de valeur et de ne plus dépendre des importations de matières premières, Castel a pénétré le marché africain de l'agroalimentaire en 2011 en acquérant l'un de ses acteurs-clés, le groupe SOMDIAA. Ce faisant, le groupe exploite des surfaces agricoles toujours plus vastes en vue de fournir ses bières et boissons gazeuses en sucre, maïs, céréales, etc.

     

    Au Cameroun et en Côte d'Ivoire, la multinationale a accaparé plus de 40 000 hectares de terre pour y planter sa monoculture de canne à sucre, avec des conséquences sociales et environnementales des plus graves pour les riverain·es : bouleversement de l'ordre socio-politique local et fragilisation des normes et valeurs socio-culturelles qui prévalaient jusqu’alors ; déforestation et disparition de certaines espèces d'arbustes comme l'ekali ; perte massive de biodiversité et de cultures vivrières du fait de l'épandage de produits chimiques extrêmement dangereux tel que l'atrazine, interdit en Union européenne du fait de sa létalité.

     

    « Je sais que sur le long terme, nous mourrons à petits feux. Il est certain que l’espérance de vie dans nos communautés a sensiblement diminué »

    Abdou Aloo, président de la faîtière des Comités Riverains de Veille, Cameroun

     

    Qui plus est, le Haut-Commissariat aux Droits de l’Homme des Nations Unies a déjà interpellé l’Etat du Cameroun pour lui signifier que la filiale sucrière du groupe refusait de verser les indemnités prévues aux riverain·es pour l'acquisition de leurs terres. Un manque à gagner d'autant plus pesant que les riverain·es trouvent difficilement une activité économique alternative pour compenser la perte de leurs cultures vivrières. Et lorsqu'ils et elles sont employé·es par Castel - en 2010, seuls 4 % des employés de la filiale sucrière camerounaise étaient d’ancien·nes paysan·nes ayant perdu leurs terres -, il s'agit le plus souvent d'emplois précaires et très faiblement rémunérés.

  • Pour des vergers fruitiers sans pesticides

    L'agro-industrie fruitière empoisonne le vivant

    Près d'un tiers des fruits produits en Europe sont contaminés par des pesticides dangereux. Une contamination qui a explosé au cours de la dernière décennie : +53 % en moyenne entre 2011 et 2019, tandis que certains fruits présentent des taux alarmants, comme les kiwis - +397 % - ou les pommes - +117 %.

     

    Ces deux cultures sont au coeur du modèle agricole des Vergers du Sud : leader français du marché de la pomme, du kiwi et du melon, la multinationale exploite plus de 1 250 hectares de vergers industriels sur le territoire français : de fait, un verger de cette entreprise est environ dix fois plus grand que la moyenne française, tandis que 70% de sa production est exportée vers des marchés privilégiés tels que le Royaume-Uni, les Émirats Arabes Unis ou le Qatar.

     

    Une logique productiviste répliquée en Espagne, au Maroc et au Sénégal, où le groupe possède quelques 1 500 autres hectares de vergers industriels. La stratégie du groupe a toujours été basée sur le volume : en pleine expansion, l'entreprise rachète habituellement des exploitations agricoles en difficulté, les agrandit et amplifie leur capacité de production : mise en place de monocultures, intensification de l'agriculture chimique, mécanisation de l'agriculture, décuplement des capacités de conditionnement, etc.

     

    Or ces pratiques ne sont pas sans dangers : du fait de ces extensions perpétuelles, et alors que le changement climatique a augmenté de 60 % la probabilité que survienne un gel tardif en période de bourgeonnement, Les Vergers du Sud ont délibérément et illégalement brûlé 200 tonnes de paille et de gasoil pour protéger leur verger industriel du Tarn (81) d'un gel tardif, intoxiquant une centaine de personnes au monoxyde de carbone et en envoyant une vingtaine à l'hôpital.

     

    « J’ai eu des vomissements incessants, donc je suis parti aux urgences. Mon taux de carbone était à 6,6 alors qu’il doit être inférieur à 2 en temps normal. On est en danger de mort, réellement. Il faut qu’ils en prennent conscience, car si je dormais deux heures de plus, je ne me réveillais peut-être jamais »

    Pierre, habitant d’Ambres

    Vers un mouvement éco-syndical national et européen

    Une dynamique d’organisation similaire est en cours dans les Alpes-de-Haute-Provence (04), où 300 personnes ont été privées d'eau potable durant plus de quatre mois. En cause : une pollution de l’eau sept fois plus élevée que la normale suite à la décomposition d’un pesticide classé cancérigène, mutagène et reprotoxique (CMR).

     

    En Bretagne, en Gironde, en Charente-Maritimes, en Isère, dans le Limousin, etc., des collectifs de riverain·es s'organisent face aux dérives de l'agro-industrie et obtiennent de multiples victoires : reconnaissance de maladies professionnelles liées à l'exposition aux pesticides ; mise en place d'une régie publique de l'eau intercommunale ; négociation de charte départementale pour améliorer les pratiques d'une entreprise agro-industrielle ; victoires en justice suite à la constatation de pratiques illégales ; soutien actif d'élus locaux suite à un long travail de sensibilisation ; ou encore conversion de vergers cultivés en agriculture conventionnelle à une agriculture biologique.

     

    Ces éco-syndicats de riverain·es, qui sont en première ligne des effets destructeurs de l'agriculture chimique, ont vocation à se multiplier, et ce alors que la pollution de l'eau aux pesticides concerne potentiellement plus de 12 millions de français. Il y a donc un enjeu majeur à coordonner l'ensemble de ces éco-syndicats à l'échelle nationale et européenne, en vue de contraindre l'Union européenne à interdire l'homologation des pesticides les plus dangereux, et finalement à ne plus autoriser la mise sur le marché des pesticides de synthèse d'ici cinq ans. Une pression citoyenne d'autant plus nécessaire que cette même Union européenne prévoit une baisse de 50 % de l’utilisation des pesticides d’ici à 2030, tout en utilisant un indicateur qui discrimine le plus fortement les pesticides utilisés en agriculture biologique et favorise les plus toxiques.

    L'éco-syndicat de riverain·es obtient ses premières victoires

    Suite à cet événement, plus de 500 riverain·es manifestaient leur colère et dénonçaient la prédation qu'exerce la multinationale sur leur santé et leur environnement : face à la pression citoyenne, l'entreprise s'engageait alors à stopper les extensions du verger industriel du Tarn.

     

    Une mobilisation citoyenne similaire lors de la journée mondiale de la qualité de l’air en 2021 permettait d'obtenir la confirmation de la préfecture du Tarn qu'une telle méthode de lutte contre le gel contrevenait à l’article 163 du règlement sanitaire départemental : une prise de position salutaire de l'autorité préfectorale, qui dissuadera l'entreprise d’avoir de nouveau recours à de telles pratiques.

     

    Organisé en assemblée citoyenne, l'éco-syndicat de riverain·es décidait alors de prioriser la lutte contre l'agriculture chimique, dont découlaient les quatre revendications suivantes :

    • La transparence sur les produits phytosanitaires utilisés 
    • La mise en place d’équipements nécessaires pour contrôler les épandages par grand vent 
    • L’établissement d’horaires de non-traitement  
    • La mise en place de filets anti-dérives doublés de plantation de haies pour protéger les habitations situées à proximité du verger industriel 

    Les riverain·es organisé·es du Tarn, qui étaient à l'origine d'espaces de concertation entre les mairies, les riverain·es et l'entreprise afin de contraindre cette dernière à changer ses pratiques, ont jugé que le dialogue allait dans une impasse. Ils ont alors organisé une veillée funèbre rassemblant une cinquantaine de personnes à l'une de ces rencontres, et face à la pression citoyenne et médiatique, la multinationale et les mairies ont finalement décidé de financer 14 anémomètres interconnectés pour mesurer la vitesse du vent : une victoire importante, alors qu'il était jusque-là impossible de prouver que l’entreprise épandait des pesticides à des vents supérieurs à 19 km/h, une pratique interdite par la législation française.

     

    Une autre avancée est à mettre au crédit des riverain·es organisé·es du Tarn : la mise en place par l'entreprise de filets anti-dérives pour protéger les habitations situées à proximité du verger industriel sur plus d'un kilomètre, répondant là aussi à l'une des quatre revendications formulées par les riverain·es.

  • Galerie

    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres
    Combat des sans terres

Nous contacter

ReAct Transnational

LA MIETE 150 rue du 4 août 1789

69100 VILLEURBANNE
FRANCE

Nous rejoindre

contact[a]reactransnational.org

Faire un don

ReAct Transnational © 2022. Mentions légales

Politique de confidentialité
    Contact
×
Politique de confidentialité
Mentions légales et politique de confidentialité
L'association Association REACT, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec les internautes,  adhérents, soutiens et partenaires, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits. 
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
 
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent. Vous acceptez l'utilisation de cookies et autres traceurs. En cas de refus, veuillez cliquer sur le lien suivant: 
La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

Article 1 - Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :  https://www.reactransnational.org
 
1.2 Éditeur (ci-après « l'éditeur ») : 
 
L'association Association REACT, déclarée auprès de la préfecture de LYON sous le numéro W433002510,
dont le siège social est situé : LA MIETE 150 rue du 4 Août 1789, 69100 VILLEURBANNE,
adresse mail: contact@reactransnational.org, 
représentée par Manon LAURENT, Présidente.
 
1.3 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») : 
 
https://www.reactransnational.org est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX.
 
 
Article 2 - Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
-  suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;
-  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
 
L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
-  du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
-  du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
 
L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 - Liens hypertextes
 
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur. 
L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publié par l'éditeur. L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien. 

Article 7 - Collecte et protection des données
 
Vos données sont collectées par  L'association Association REACT.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. 
 
Les données personnelles collectées sont les suivantes:
- Nom et prénom
- Adresse
- Adresse mail
- Numéro de téléphone
 
 
 
Article 8 - Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données
 
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
· Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l'adresse électronique suivante. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude. 
· Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
· Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. 
· Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. 
· Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.  
· Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remet les données personnelles qui lui ont fourni pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :
  Association REACT - La MIETE 150 rue du 4 Août 1989, 69100 VILLEURBANNE
Ou par email, à l’adresse : contact@reactransnational.org
 
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l'éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d'un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l'exigent.
 
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
 
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr. 
 
Nous vous recommandons de de nous contacter un premier temps le contact au sein de la Plateforme avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème. 
 
Article 9 - Utilisation des données
 
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. La base légale des traitements est  l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
 
- accès et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;
- gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
- mise en œuvre d'une assistance utilisateurs ;
- vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;
- personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences ;
- prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
- envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur ;
 
Article 10 - Politique de conservation des données
 
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou de vous fournir une assistance. 
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n'avons plus besoin pour vous fournir des services.
 
Article 11- Partage des données personnelles avec des tiers
 
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
- lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
- quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;
- quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
- si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
 
Article 12 - Offres commerciales
 
Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l'éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact@reactransnational.org
Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l'éditeur à des fins de prospection commerciale, Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact@reactransnational.org
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L'éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Article 13 - Cookies 
 
Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi ).
En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. 
 
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
 
Les cookies suivants sont présents sur ce site : 
 
 
Cookies Google :
- Google analytics : permet de mesurer l'audience du site.
- Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google. 
- Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces. 
- Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches. 
- Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords. 
- DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
 
Cookies Facebook :
- Facebook connect : permet de s'identifier à l'aide de son compte Facebook.
- Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook.
- Facebook Custom Audience : permet d'intérargir avec l'audience sur Facebook.
 
Cookies Twitter :
- Twitter button : permet de partager facilement et afficher le contenu de Twitter. 
- Twitter advertising : permet d'afficher et de cibler des publicités par la régie publicitaire de Twitter.
 
  
La durée de vie de ces cookies est de treize mois.
 
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Article 14 - Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.

Article 15 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 - Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : contact@reactransnational.org
Utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies pour assurer une expérience de navigation fluide. En continuant, nous supposons que vous acceptez l'utilisation des cookies.
En savoir plus